AVANT-PROPOS :
Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre, d’une part, le site Kawkit.com et d’autre part, toute personne physique ou morale, dénommée ci-après le “Client”, souhaitant procéder à un achat via le site www.kawkit.com.
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de fixer les dispositions contractuelles entre Kaoutar et le Client et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand. L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par le client des présentes conditions générales de vente. Les conditions générales de vente applicables sont celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.
Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment et ce, sans préavis du vendeur.
ARTICLE 1 – LES PRODUITS :
1.1 – Les produits en vente sont ceux qui figurent sur le site www.kawkit.com.. Chaque article est accompagné d’un descriptif établi par l’équipe du projet. Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une ressemblance parfaite.
1.2 – Kaoutar se réserve le droit d’actualiser à tout moment la description d’un produit ou de retirer un produit de la vente.
1.3 – La vente en ligne des produits est possible pour tous les pays du monde étant donné concernant la vente des produits numériques (à télécharger).
1.4 – L’ensemble des modèles vendus appartiennent à Kaoutar. Le Client ne possède pas les droits d’auteurs lorsqu’il passe commande.
1.5 – Les prix figurants dans le catalogue sont des prix toutes taxes compris (TTC) en Euros.
ARTICLE 2 – LES COMMANDES :
2.1 – Le client passe commande sur le site Internet et doit obligatoirement suivre le processus de commande suivant :
- Choix des articles (et, si nécessaire, indication des personnalisations)
- Ajout au panier
- Validation du contenu du panier
- Identification sur le site Internet où il indiquera toutes les coordonnées demandées
- Choix du mode de paiement et acceptation des présentes CGV
- Validation du paiement
2.2 – Le client recevra un e-mail de confirmation de commande (lui indiquant le contenu de sa commande) et également un e-mail de confirmation de la bonne réception de son paiement (Paypal et Stripe)
2.3 – Le client pourra à tout moment visualiser son panier lors du processus de commande ainsi que son prix total et corriger d’éventuelles erreurs avant de passer commande.
2.4 – www.kawkit.com. se réserve la propriété des articles jusqu’au règlement complet de la commande, c’est-à-dire à l’encaissement du prix de la commande.
ARTICLE 3 – LE PAIEMENT :
3.1 – Le règlement des achats s’effectue via l’un des moyens suivants, à la convenance du Client :
- Par Paypal
3.2 – Le règlement des achats via Paypal :
Une fois la commande validée, le Client est redirigé vers la plateforme sécurisé “Paypal”. Un compte Paypal est alors nécessaire pour réaliser le paiement. Le Client peut, soit d’identifier à un compte déjà existant ou créer un nouveau compte. Dans le cas de la création d’un nouveau compte, le Client devra indiquer ses informations bancaires pour pouvoir procéder au paiement. Dans le cadre d’un paiement PayPal par virement différé, la commande ne sera pas envoyée avant réception complète du paiement.
Par Stripe (paiement par carte bancaire)
ARTICLE 4 – LA LIVRAISON :
4.1 – www.kawkit.com.peut proposer un service de livraison pour certains produits. Cela dit L’ensemble des produits proposés sur le site sont des produits dits numériques (à télécharger)
4.2 – Une fois la commande validée, les produits sont envoyés automatiquement par e-mail quelques minutes après la validation du paiement. Les produits peuvent également être téléchargés depuis le compte client.
ARTICLE 5 – LA RETRACTATION :
5.1 – Compte tenu du caractère numérique des produits, la rétractation du client n’est possible qu’à condition que les fichiers n’aient pas été téléchargés.
ARTICLE 6 – DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
6.1 – www.kawkit.com. est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
6.2 – Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : www.kawkit.com..
6.3 – Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.